I / Les lois de Telflamme :Les lois sont conçues pour tous, et doivent être appliquées par chaque citoyen ou simple étranger de passage.1.1 : Chaque infraction au codex des lois de Telflamme entraînera une sanction à la mesure de l'infraction commise. Cette peine pourra, en fonction de la gravité des actes et des charges retenues, soit être modifiée, allégée ou suspendue.
1.2 : La Justice est rendue par l'armée au cours d'un Conseil Militaire, en cas de délit majeur, c'est le Grand Conseil qui tiendra procès.
Par décision du Prince, ce dernier peut prendre acte d'une sentence et la révoquer ou faire modifier tout jugement.
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II / Règlement au sein de la cité :2.1 : Seuls les représentants de la Loi et personnes sous dérogation peuvent porter une arme au clair ou le casque intégral.
2.2 : Les bâtons de marche et canne sont autorisés, en revanche tout type de bâton avec focalisateur magique est interdit.
Tout objet utilisé comme arme blanche dans le cas d'un délit sera considéré comme telle.
2.3 : La propagation de fausse rumeur visant à nuire à l'image d'un officiel, d'une famille noble ou de l'armée de Telflamme sera punie d'une amende de 2500 pièces d'or.
2.4 : Toute forme de violence verbale à l'encontre d'un tiers entraînera, après dépôt de plainte, une enquête. Si les faits sont avérés, le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 200 pièces d'or plus les potentiels dommages et intérêts.
2.5 : Toute forme de violence physique à l'égard d'un tiers entraînera systématiquement une enquête. Si les faits sont avérés, le contrevenant risque jusqu'à deux semaines de cachot et devra régler la somme forfaitaire de 500 pièces d'or en plus des dommages et intérêts.
2.6 : Le vol et l’intrusion dans une propriété privée par crochetage ou toute autre forme, sera punie d'une amende forfaitaire pouvant atteindre la somme de 1000 pièces d'or. Le contrevenant s'expose également à une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 2 semaines de geôle.
2.7 : La dégradation volontaire de bien public et le vandalisme seront punis d'une amende forfaitaire de 500 pièces d'or et d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 2 semaines de geôle. Le contrevenant devra également régler tous les frais engagés pour la remise en état du bien.
2.8 : Toute tentative de fraude, de dissimulation de preuve, ou d'évasion sera jugée en procès. Le contrevenant s'expose à une peine d'emprisonnement pieds et poings liés pouvant aller jusqu'à 3 mois, ainsi qu'une amende forfaitaire pouvant atteindre la somme de 5000 pièces d'or.
2.9 : Le meurtre ou la tentative de meurtre seront jugés en procès tenu par le Grand Conseil, le contrevenant risque jusqu'à la pendaison haut et court en place publique.
2.10 : L'usurpation d'identité sera sanctionnée par une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 2 mois. La garde se réserve le droit d'inscrire au fer rouge le nom du contrevenant sur son front, pour être sûre qu'il ne l'oublie pas.
2.11 : Toute forme d’agression à caractère sexuel entraînera après enquête, une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 3 mois, en cas de récidive, le contrevenant risque la castration.
2.12 : Tout forme de commerce illégal entraînant la création, la vente ou la revente, d'article sur le marché noir sera punie d'une amende forfaitaire de 500 pièces d'or minimum, ainsi que la destruction totale des biens du responsable.
2.13 : En cas d'épidémie mortelle, le Grand Conseil peut prendre acte et décider de placer la cité sous quarantaine jusqu'à disparition de tout risque épidémiologique.
2.14 : Toute forme de trahison avérée de la Capitale entraînera après procès tenu par le Grand Conseil une mise à mort par écartèlement.
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III / La Magie :3.1 : Toute forme de magie, autre que curative ou utilisée durant une représentation, est totalement prohibée au sein de la cité. Exception faite des membres de la Tour des Arcanes qui peuvent user de sortilège en cas de nécessité à la demande des autorités et sous le contrôle permanent de ses dernières.
Le contrevenant s'expose à une amende de 250 pièces d'or, en cas de dégâts il devra aussi rembourser la totalité des frais engagés.
3.2 : Toute forme d'utilisation d'objet magique ou parchemin est également prohibée, des autorisations d'utilisation pourront néanmoins être délivrées par les autorités dans de rares cas.
Le contrevenant s'expose à une amende de 150 pièces d'or et la destruction de l'objet.
3.3 : Les invocations et autres créatures magiques devront rester à l'extérieur de la cité, ou bénéficier d'une autorisation des autorités qui jugera la créature apte ou non à circuler en ville.
Le contrevenant s'expose à une amende de 500 pièces d'or, ainsi que l'abattage de la créature en question.
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IV / Autorités :4.1 : Tout manquement de respect à un représentant de la Loi entraînera systématiquement une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à un mois, ainsi qu'une amende de 300 pièces d'or.
4.2 : Toute agression physique envers un représentant de la Loi ou un haut dignitaire entraînera un procès duquel pourra s'en suivre une peine d'emprisonnement allant jusqu'à 2 mois ainsi qu'une amende forfaitaire pouvant atteindre la somme de 2000 pièces d'or.
4.3 : L'armée de Telflamme, la Garde Royale et le Grand Conseil sont seuls représentant de la Loi.
4.4 : C'est l'armée de Telflamme et uniquement cette dernière qui sera en charge de l'application des peines.
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V / Application des peines :5.1 : En cas d'insolvabilité du contrevenant ce dernier devra acquitter de travaux généraux, ses biens matériels pourront aussi être confisqués afin de réduire ses dettes envers la Capitale.
5.2 : En cas de récidive d'un contrevenant, ce dernier s'expose à un procès rendu par le Grand Conseil où le bannissement ou la peine de mort pourra être appliquée.
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VI / Demande de dérogation et droit :6.1 : Toute demande de dérogation devra être adressée à un représentant de l'armée. La délibération pourra prendre plusieurs jours, et ne sera validée qu'après l'aval d'un supérieur.
Une fois la dérogation obtenue, le citoyen se devra de toujours la porter sur lui.
6.2 : Toute personne devant être conduite à un procès a le droit d'être défendue. Elle devra pour cela trouver à sa charge un avocat ou autre tiers pour assurer son argumentaire.
6.3 : Aucun droit de visite ne sera accordé aux accusés. Seule exception faite pour leur avocat en cas de procès afin d'assurer leur défense, et ce sous la surveillance d'un représentant de l'armée de Telflamme.
Mar 24 Juin - 23:26